Marque enregistrée - Marque en vigueur

BARTANK
LES BRASSEURS DU SORNIN, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4270497
Date de dépôt :
09/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/05/2026
BARTANK de LES BRASSEURS DU SORNIN

Présentation de la marque BARTANK

Déposée le 9 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRASSEURS DU SORNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BARTANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRASSEURS DU SORNIN domicilié(e) 400 Route de Roanne - 42720 - POUILLY SOUS CHARLIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque BARTANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARTANK arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.

LES BRASSEURS DU SORNIN a également déposé les autres marques suivantes : SORNIN PERLE VERTE , SORNIN ARTISAN BRASSEUR BIERE NARRANE CLUGNY , LA CROIX PERDUE , LES BRASSEURS DU SORNIN , POTION 17 , LES BRASSEURS DU SORNIN , BEC ROSE , SHORE BREAK , ESPRIT DE LUNE , Lornin Salur Garde


LES BRASSEURS DU SORNIN, Société à responsabilité limitée - 400 Route de Roanne - 42720 - POUILLY SOUS CHARLIEU - France


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Pompes à bière ; appareils pour tirer la bière sous pression ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; appareils pour la préparation de boissons gazéifiées ; machines à soutirer des boissons ; machines et appareils pour mélanger, préparer, stocker et/ou distribuer des boissons ; pièces pour machines de traitement de boissons, à savoir buses pour la distribution de boissons, systèmes de distribution et de dosage (y compris électriques ou mobiles), pompes et machines de distribution ; robinets distributeurs de boissons (parties de machines) ; machines destinées à l'industrie des boissons ; doseurs automatiques de boissons (machines) ; distributeurs automatiques de boissons (machines) ; pompes (parties de moteurs ou machines) ; compresseurs (machines), notamment de réfrigérateurs ; soupapes (parties de machines) ; condensateurs d'allumage pour moteurs et démarreurs (parties de machines) ; moteurs, également dotés de ventilateurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs de ventilateurs autre que pour véhicules terrestres ; régulateurs de pression et détendeurs (parties de machines) ; filtres à sirop et à liquides (parties de machines) ; pales d'agitateurs (parties de machines) ; tables de machines ; scies-cloches en tant que parties de machines.

Chopes à bière ; flûtes à bière ; pintes à bière ; dessous-de-verre et dessous-de-bouteille en plastique ; plateaux égouttoirs ; bacs collecteurs de liquides (récipients à usage domestique), notamment bacs collecteurs de restes de boissons ; dispositifs de nettoyage (à main), destinés notamment au nettoyage mécanique de conduites de bière ; balles en éponge.

Bières ; bière de gingembre ; bière de malt ; bières aromatisées ; bières désalcoolisées ; bières sans alcool ; moût de bière ; boissons à base de bière ; cocktails à base de bière ; stout en tant que bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Service de location de pompes à bières ; service de location d'appareils pour tirer la bière sous pression ; service de location de machines à soutirer des boissons ; service de location de machines et appareils pour mélanger, préparer, stocker et/ou distribuer des boissons ; livraison de marchandises ; distribution [livraison] de produits ; livraison de boissons.